Oct.

27

Mar.

Conseil Municipal

Villey-Saint-Étienne

Informations pratiques

DATE

Le mar. 27 oct. 2026

HORAIRES

À 20h00

Conseil Municipal, Mardi 27 octobre à 20h en Mairie.

Ordre du jour :

  • Convention Mandat ONF 
  • Travaux forêt parcelle 6/12/21
  • Tarif affouage
  • Bail parcelles ZE 172 / ZE 173 / ZE 174 
  • Bail chasse Belleville
  • Convention Refuge Mordant 
  • Adhésion Assurance Statutaire 
  • Avenant Règlement intérieur Conseil Municipal 
  • Divers